Merci de nous retourner ce bon d'inscription ainsi que votre chèque de réservation.
NOM et Prénom ou RAISON SOCIALE : .......................................................................................................................................................
ADRESSE : ......................................................................................................................................................................................................
CODE VILLE :.................................................................................................................................................................................................
TEL. : .................................................................................................................................................................................................................
NATURES DES MARCHANDISES (préciser) :
Expose à titre : PROFESSIONNEL r PARTICULIER r
Nom et prénom des personnes présentes sur le stand :
..............................................................................................................................................................................................................
POUR TOUS LES EXPOSANTS : PIÈCE D'IDENTITE
NATURE:................................................. N°..................................... DÉLIVRÉE LE............1......1.........PAR............................................
3ème TEN'BROCANTE de ST GERVAIS D'AUVERGNE
HALLE CŒUR DE COMBRAILLES - Rue de l'Egalité
Le DIMANCHE 28 OCTOBRE 2007 de 6h à 18h
Bulletin à remplir, à découper et à retourner, accompagné de votre règlement, à :
USG TENNIS - JY COISSARD Le Mas 63 390 St Gervais d'Auvergne Tél. : 04 73 85 72 86
La réception par l'organisateur du bon de réservation implique que l'exposant a pris connaissance et accepte le règlement.
Signature:
Loue ......... mètres (2m minimum) au sol, au prix de 5.80 € le mètre linéaire(2m de profondeur), pour la 3ème TEN'BROCANTE de ST GERVAIS D'AUVERGNE,
le dimanche 28 Octobre 2007, soit un montant de ........., réglé par chèque joint à l'ordre de l'USG Tennis (remis en banque le 29 octobre), et déclare avoir pris connaissance du règlement ci-joint.
Fait à ...................... le ..............................................
OBSERVATIONS :
POUR LES PROFESSIONNELS: N° DE RC
LIEU ........................................................................
REGLEMENT TEN'BROCANTE 2009
ST GERVAIS D'AUVERGNE Halle Coeur des Combrailles 6h-18h
ARTICLE 1 : La signature du bon de réservation implique pour l'exposant le respect du présent règlement. Le non-respect de celui-ci pourra entraîner l'expulsion du contrevenant sans que celui-ci puisse prétendre au remboursement du la location ni à aucun autre dédommagement.
ARTICLE 2 : Cette manifestation est ouverte aux professionnels, aux revendeurs d'objets mobiliers et aux particuliers ne proposant à la vente que du matériel leur appartenant. Cette activité est régie par la loi du 30 novembre 1987 et le décret du 14 novembre 1988, relatifs à la prévention et à la répression du recel et réglementant la vente ou l'échange d'objets mobiliers.
ARTICLE 3 : . Les réservations sont enregistrées par ordre d'arrivée et doivent parvenir à l'USG TENNIS dûment remplies et accompagnées du montant des frais de location du stand. Tout bon de réservation incomplet sera retourné à l'expéditeur. L'organisateur se réserve le droit de refuser un exposant sans devoir justifier le motif.
ARTICLE 4 : La désignation des emplacements attribués sera faite par l'organisateur. Les exposants devront s'y conformer et occuper les espaces nommément délimités. IL est formellement interdit de modifier le plan de salle établie par l'organisateur. De même, il est interdit de fumer dans la salle
ARTICLE 6 : Les stands étant nominatifs, nul ne pourra louer ou sous louer son stand sous peine d'exclusion de la manifestation sans dédommagement possible. Chaque responsable du stand (le signataire du bon de réservation) recevra dès son arrivée sur la manifestation, 1 badge, et un tampon USG pour lui-même et les personnes qui l'accompagnent - 2 maximum -, permettant de circuler librement
ARTICLE 7 : Toute entrée avant 8h00 est interdite au public.
ARTICLE 8: Les exposants doivent être présents et avoir fini d'installer à l'heure d'ouverture au public. L'organisateur se réserve le droit de refuser l'admission de tout exposant retardataire et de louer l'emplacement non occupé à l'heure d'ouverture
au public à une autre personne, sans que l'exposant retardataire puisse prétendre au remboursement de son inscription. Toute annulation intervenant à moins de 10 jours de la manifestation ne pourra donner lieu à remboursement d'inscription.
ARTICLE 9 : En cas de contrôle effectué par les différentes administrations (Police, Fisc, etc….. ), les exposants devront présenter une pièce d'identité et pour les professionnels, les documents relatifs à leur activité (registre du Commerce, Livre de police, Récépissé d'inscription sur la liste des revendeurs d'objets mobiliers, etc …..).
ARTICLE 10 : Chaque exposant est responsable de la tenue et la sécurité de son stand. L'organisateur ne pourra être tenu pour responsable de la détérioration ou du vol des articles exposés au public. A la fin de la manifestation, l'exposant devra laisser son stand, dans le meilleur état de propreté possible. Le non-respect de cette consigne pourra amener l'organisateur à refuser la participation de l'exposant à de futures manifestations.
ARTICLE 11: Tout exposant ayant réservé un stand et étant absent le jour de la manifestation, ne pourra prétendre au remboursement de ses frais de location.
ARTICLE 12 : . Les stands doivent être ouverts pendant toute la durée de la manifestation. Il sera également impossible de quitter la salle avant 18 Heures.
ARTICLE 13 : L'organisateur se réserve le droit d'annuler la manifestation en cas d'imprévu, d'impossibilité, de motif grave ou de force majeure. En ce cas, les chèques de réservation seront restitués aux exposants. Ils ne pourront pas toutefois prétendre à aucun autre dédommagement.
ARTICLE 14 : Les chèques de réservation seront remis à l'encaissement le lendemain de la manifestation.
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